Utilisation du mini-bus - Règlement
Voir le calendrier 2009 d'utilisation
1. Le véhicule peut être utilisé par tous les membres du Club, titulaires du permis de conduire depuis plus de 3 ans et n'ayant jamais eu de retrait de permis.2. Si pour une raison quelconque le chauffeur n'est pas adhérent au club, ce qui doit rester tout à fait exceptionnel, il faut qu'il soit impérativement affilié à la FFCT (*), et il faut, pour les transmettre à notre assureur dans les 8 jours qui précèdent son utilisation, les pièces suivantes :
- photocopie du permis de conduire du ou des chauffeurs
- relevés d'information de l'assurance du ou des chauffeurs, pour leur véhicule personnel
- photocopie de la carte nationale d'identité du chef de famille assuré
En cas de sinistre la franchise d'un montant de 762€ est à la charge de l'utilisateur.
3. Les 9 places du minibus sont réserves en priorité aux licenciés du club; mais elles peuvent être occupées par des non licenciés accompagnateurs;
Les ordres de priorités sont les suivants :
- les licenciés du club n'ayant ni permis de conduire ni véhicule
- les autres licenciés du club
- priorité sera donnée aux 9 premiers inscrits à la sortie
- il sera fait appel aux bonnes volontés pour que certains prennent leur véhicule personnel .... Dans ce cas et dans la mesure ou le véhicule est complet le remboursement des frais kilométriques se fait sur la base de 0,23€ du km
- les non licenciés
- en cas de litige, le Comité de Direction tranchera en fonction de l'intérêt général
4. Si le véhicule est demandé pour 2 manifestations le même jour la priorité sera donnée:
- aux manifestations inscrites au calendrier de sortie F.F.C.T. du Club
- aux manifestations cyclos autres que F.F.C.T.
- aux manifestations personnelles
- si le véhicule est demandé pour 2 manifestations F.F.C.T. le même jour, le Comité de Direction tranchera en fonction des critères suivants : prestige de la manifestation, éloignement, nombre des occupants dans le véhicule.
5. Un planning de réservation sera tenu à la permanence du club sous la responsabilité de Daniel ARNAUDET (tél : 05.65.35.42.25)(*) et de Christian CAZES (tél : 05.65.21.98.74)(*) qui recevront les inscriptions.
6. A l'occasion d'utilisation à des fins personnelles, il est interdit(*) de transporter des matières salissantes ( briques, ciment, sable, plâtre, bois etc...) et de démonter les sièges et ceintures de sécurité(*).
7. TARIFS D'UTILISATION
a) randonnées F.F.C.T. retenues par le bureau, organisées par les clubs du Lot et des environs immédiats et inscrites au calendrier des Codep : gratuité du minibus, y compris le carburant.
Si les participants sont plus de 9 les frais de déplacement des voitures particulières seront remboursés à raison de 0,23€ du Km par le Club au propriétaire du V.P. Bien entendu le principe du covoiturage devra être respecté et les remboursements sont faits sous la responsabilité du bureau.
b)pour toutes autres utilisations (randonnées d'autres fédérations, utilisation personnelle, sortie club)
- 0,23€ du Km de 0 à 400 Km
- 0,15€ du Km pour les Kms parcourus au-delà de 400
> le carburant est à la charge des utilisateurs et à la fin de l'utilisation du véhicule le plein de gasoil doit être refait systématiquement, le véhicule étant toujours prêté avec le plein de carburant.
> Si les participants sont plus de 9 les frais de déplacement des voitures particulières seront remboursés sur les bases définies d'un commun accord entre eux.
8. Le carnet de bord devra être scrupuleusement rempli à chaque utilisation du minibus:
- Date d'utilisation
- Nature de la sortie
- nom du responsable - destination
- heure de départ
- heure d'arrivée
- carburant
- kilométrage au compteur Départ Arrivée
- distance parcourue
- observations du chauffeur signalant les anomalies
9. La gestion du véhicule est assurée par Bernard Pradié assisté de Christian Cazes qui comptent sur votre sérieux et votre vigilance pour une utilisation exemplaire. Ce véhicule est la propriété de nous tous et à ce titre il doit faire l'objet d'une attention toute particulière. Merci de votre compréhension.
Les responsables
Daniel Arnaudet & Christian Cazes
(*) Les parties en gras sont les dernières modifications intervenues suite à la réunion de bureau du mois de décembre 2006.