Réunion du comité directeur du 20 février 2009

Le comité directeur s’est réuni le vendredi 20 février 2009 à 17h30 au siège du club – Place Luctérius – La Barbacane à Cahors (46).

Présents : ARNAUDET Daniel, CHAPOU Jean-Pierre, , FAURE Guy, FAURE Louis, GUEGAN Joseph, JACQUET Daniel, , MANGIN Roland Absents excusés : DE MUNCK Claude, GUILLER Serge, LACOMBE Henry

La séance est ouverte par le président Roland MANGIN. Les points suivants ont été abordés.

1- Travaux des Commissions 2- Forum des associations et Fête du cyclotourisme 2009.

• Ces 2 manifestations ont chacune une destination promotionnelle pour le club.
• Le club sera présent au forum des associations organisé à Cahors par l’OSPC.
• La fête du cyclotourisme est prévue le 3ème week-end de septembre. Le club n’y participera pas.

3- Prise en charge des frais des représentants du club dans les instances fédérales.

• Le CD a décidé que le club indemnisera les frais des deux représentants à la réunion sur la sécurité qui s’est déroulée le vendredi 16 janvier 2009 à Labastide-Murat.
• D’autre part le représentant du club demandera, lors de la prochaine réunion du CoDep, que celui-ci prenne en charge le repas lorsqu’il est prévu dans la convocation.

4- Position du club sur la demande de Michel Ponchet de faire supporter par le CoDep le «Rendez-vous Cyclotouriste de Maxou – Journée Eugène Nègre».

• Le CD attend la décision du CoDep pour se prononcer.

5- Position du club sur les commentaires de Jean-Claude Millot sur les ambitions du club.

• Jean-Claude Millot demande que le club soit organisateur de grands événements telle que l’AG de la FFCT, Causses Quercy VTT, Pâques en Quercy .…
• Le CD a décidé d’attendre le cahier des charges du CoDep avant de se déterminer pour Causses Quercy et Pâques en Quercy. Pour l'AG de la fédération, compte tenu de l'organisation par rotation des ligues, il n' y a pas d'urgence à prendre la décision.

6- Assurance des cyclos non-licenciés ou licenciés dans d’autres fédérations qui se joignent à nos sorties.

• Dans la revue Cycl@net n° 28 de janvier 2009, la FFCT rappelle :
• Les sorties officielles d’un club :
  « Elles sont organisées par le club et réservées à ses licenciés, aux licenciés FFCT de clubs amis ou voisins et dans le cadre de “l’option A” à l’accueil de futurs licenciés pendant 3 sorties consécutives en présence d’un dirigeant du club ou d’un cadre fédéral. Pendant ces sorties, tous les autres participants présents et le club ne sont pas assurés. »
  Recherche de responsabilité :
  « Du fait de l’absence de réciprocité dans les assurances sportives, les licenciés d’autres fédérations (FFC, FSGT, UFOLEP, etc.) ne sont pas assurées. Leur présence dans les sorties officielles organisées par un club n’est pas souhaitable.
  Il est vivement conseillé d’indiquer dans toutes communications internes et externes du club [calendrier(s), panneau(x) d’affichage, article(s) dans la presse] pour qui sont réservées les sorties organisées par le club (voir le 1er paragraphe).
  En cas d’accident
  « Après un accident aux conséquences corporelles graves, l’acceptation systématique de la présence des “mêmes invités” peut conduire une juridiction à les considérer comme des “membres de fait” du club, ce qui engagera la responsabilité du club prévue à l’art L. 321-2 pour défaut d’assurance et à se conformer à la jurisprudence en la matière pour condamner le club à verser des indemnités souvent importantes qui viendront s’ajouter à la sanction pénale prévue pour absence de souscription des garanties d’assurance.
  Le verdict d’un tribunal ne tiendra pas compte de la convivialité, il appliquera les textes en vigueur. »
  A savoir
  « Les non licenciés FFCT non compris les bénéficiaires de l’assurance option A, profitant des services d’un club mettent en péril le système de protection juridique du club, ce qui peut entraîner la recherche de la responsabilité directe du président. »

7- Appel à volontaire pour l’OSPC

• Pas candidat volontaire du club au comité de direction de l’OSPC.

8- Formation Secourisme

• Il y a 21 candidats à la formation pour les séances de mars (7 et 8) et avril (4 et 18). Elles auront lieu au château de Labastide-Marnhac. Les repas sous forme de plateau-repas froid sont à 15€ (y compris boisson et café).

La séance est levée à 20h45. Prochaine réunion du CD le vendredi 20 mars 2009 à 17h30.
A Cahors le 23 février 2009
Le secrétaire de séance
Daniel Arnaudet